Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Jardin Eco +
FONCIERE DE L'EUROPE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3889454
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Jardin Eco + de FONCIERE DE L\'EUROPE SA

Présentation de la marque Jardin Eco +

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) FONCIERE DE L'EUROPE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Jardin Eco + »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIERE DE L'EUROPE SA domicilié(e) 10A Rue Henri M Schnadt, L-253 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (SAS) domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FONCIERE DE L'EUROPE SA a également déposé les autres marques suivantes : Les Ecojardins de Flore , Les Ecojardins+ , Les Ecojardins , HABITAT ENERGIE+ , Jardin Eco Plus


FONCIERE DE L'EUROPE SA, Société Anonyme - 10A Rue Henri M Schnadt, L-253 LUXEMBOURG - Luxembourg


CAPRI (SAS) - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 9 février 2012 - Retrait total n°569412 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main actionnés manuellement pour le jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; capteurs solaires ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations de conduite et distribution d'eau ; réservoirs d'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets de canalisation ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction ; abris de jardin en bois ; éléments de constructions en bois ; constructions en bois pour le jardin ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaires ; relations publiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services financiers en relation avec l'immobilier. Caisses de prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage et de carte de crédit. Estimation immobilière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution et investissement de capitaux ; consultations en matière financière ; estimations financières (assurance, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts. Aménagement (construction) d'ensembles fonciers incluant des jardins partagés, des habitations, des industries, des activités du tertiaire, des commerces, et les aménagements associés, en relation avec l'environnement. Informations en matière de construction. Supervision (direction de travaux de construction). Maçonnerie. Travaux de plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) et de fenêtres. Réhabilitation, mise aux normes et rénovation d'immeubles et d'ensembles immobiliers. Viabilisation de terrains ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport. Services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement. Services de transports urbain et périurbain de personnes ; emballage et entreposage de marchandises ; location d'entrepôts pour les entreprises et les particuliers ; location de garages et de places de stationnement ; messagerie (courrier, marchandises) ; livraison de marchandises, colis, paquets, plis. Services de déménagement ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Adduction d'eau. Distribution de l'eau et de l'énergie. Remorquage. Location de garages et location de places de stationnement équipées ou non de systèmes de recharge pour moteurs électriques. Location de véhicules, de bateaux et de chevaux. Location de fauteuils roulants ; service de taxis. Services d'ambulances ; réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données et de documents stockés électroniquement ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Traitement des déchets (transformation) ; traitement des déchets organiques ; compostage. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Collecte, tri et recyclage des déchets. Destruction des ordures. Incinération des ordures. Traitement des eaux ; traitement des eaux usées. Production d'énergie. Décontamination de terrains et d'immeubles. Traitement des immeubles contre les insectes xylophages. Traitement des immeubles d'habitation contre les insectes nuisibles ;

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; enseignement ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Services d'éducation , d'enseignement, de formation et de divertissement dans le domaine du jardinage. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et à éducatifs. Parcs et jardins d'attraction, casinos, cinémas, salles de spectacles et de jeux, exploitation de parcours de golf ; divertissements radiophoniques et télévisés et par Internet ; organisation de compétitions sportives ; clubs de remise en forme ; exploitation d'installations sportives ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d'évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Services d'ingénierie. Services d'architecture. Planification en matière d'urbanisme. Conception de parcs paysagers, de paysages et jardins ; conseils en construction et conseils en aménagement du territoire. Consultations pour la protection de l'environnement. Contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure, informations météorologiques ; expertises géologiques ; services de géomètre ; élaboration de logiciels. Essai de matériaux ; locations de matériel informatique. Analyse et expertise des sous-sols sur les plans géologique et chimique. Services d'urbanisme (établissement de plans) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; conseils en jardinage.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.